1797 W

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Cote/Cotes extrêmes

1797W/1-1797W/315

Date

1991-2004

Importance matérielle

315

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1993 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1797W/25

Cote/Cotes extrêmes

1797W/25

Date

1993

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1993

64/1993 : 17 rue Pouteau 69001

65/1993 : 96-98 Grande rue de la Guillotière 69007

66/1993 : 3 impasse du Presbytère 69008

67/1993 : 41 rue Professeur Grignard 69007

68/1993 : 2 impasse Général Luzy 69005

69/1993 : 37 rue des Aqueducs 69005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français