2819W/1-104
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
place Charles et Christophe Mérieux, licence n° 2412 (translation : provient du 74 cours Vitton) (1977-2009).
16-17 place Charles et Christophe Mérieux, licence n° 4312 (translations : provient du 180 rue de Créqui ; provient du 88 rue Marietton ; provient du 17 rue Gorge de Loup) (1983-1999).
8 avenue Jean Mermoz, licence n° 593 (translation : provient du 4 cours Charlemagne) (1978-1986).
43 avenue Jean Mermoz, licence n° 1649 (1981-2001).
51 avenue Jean Mermoz, licence n° 734 (translations : provient du 51-53 rue Maryse Bastié ; provient du 50 rue des Docks) (1968-2011).
2 rue Octavio Mey, licence n° 1661 (1963-2005).
4 rue Octavio Mey, licence n° 1664 (1960-2007).
5 rue Octavio Mey, licence n° 1669 (1973-2011).
26 rue Frédéric Mistral, licence n° 1736 (1992-2010).
17 rue Molière, licence n° 1600 (1977-2001).
33 rue Molière, licence n° 1605 (1983-1989).
33 rue Molière, licence n° 1607 (1972-2010).
56 rue Molière, licence n° 1612 (1980-1988).
60 rue Molière, licence n° 4215 (1979-2010).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.