1865 W

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Cote/Cotes extrêmes

1865W/1-1865W/40

Date

1948-2004

Importance matérielle

40

Origine

Direction des Mairies d'arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction des Mairies d'arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Elections :
- Elections politiques : listes électorales, opérations de vote (classement chronologique), commissions de révision des listes électorales et circonscriptions, rideaux d'isoloir (1948-2004).
- Elections socio-professionnelles : Chambre de Commerce et d'Industrie, Conseil des prud'hommes, organismes de Sécurité sociale, Tribunal de Commerce, Tribunaux paritaires de baux ruraux, Caisse mutuelle régionale du Rhône d'Assurance maladie et maternité, Caisse patronale de retraite de la région lyonnaise, Conseil supérieur de la Mutualité et Comité départemental de coordination de la Mutualité, Centre régional de la propriété forestière de la région Rhône-Alpes (1955-1997).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1724 W

1865W/28

Cote/Cotes extrêmes

1865W/28

Date

1998

Présentation du contenu

Elections politiques. Opérations de vote.

Elections cantonales des 15 et 22 mars 1998 :

- Mise en place : calendrier.

- Candidatures : listes des candidats, déclarations de candidatures, professions de foi.

- Propagande électorale : certificat d'affichage, listes des fournitures, procès-verbaux de réunion, listes des agents, feuilles de présence.

- Organisation des bureaux de vote : formulaires, consignes.

- Mandatement du personnel : arrêté du Maire.

- Résultats : rapports statistiques.

Elections régionales des 15 et 22 mars 1998 :

- Instructions : arrêté du Maire.

- Mise en place : calendrier.

- Candidatures : listes des candidats, professions de foi.

- Propagande électorale : certificat d'affichage, listes statistiques.

- Organisation des bureaux de vote : formulaires.

- Résultats : rapports statistiques.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français