Décrets de la Convention nationale du 7 avril 1793, l'an second de la République Française, relatifs aux franchises des ports de lettres

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1C/306000-1C/307999

Déplier tous les niveaux

Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

Complément du titre

Monographies imprimées : tranche 4 : 300 000 à 399 999 : brochure jusqu'à 25 cm hauteur

Décrets de la Convention nationale du 7 avril 1793, l'an second de la République Française, relatifs aux franchises des ports de lettres

Cote/Cotes extrêmes

1C/307072

Collectivité auteur

Convention nationale

Date de publication, production et/ou distribution

1793

Conditions d'accès

Communicable

Pagination

2 p.

Composition du matériau

Papier

Mots clés matières

Télécommunications

Mots clés collectivités

Convention nationale

Mots clés typologiques

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.