536WP/1-536WP/4
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00176
Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : caisses de sécurité sociale et d'allocations familiales 1955-1956, commission paritaire communale 1956-1959, commission paritaire nationale 1957-1961 : élections
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B
Présentation du contenu
PERSONNEL :
- Elections aux Conseils d'Administration des Caisses de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales : scrutins du 17 novembre 1955 et du 19 avril 1956 : organisation : notes de service, listes nominatives, bulletins de vote, brochures, cartes d'électeur, correspondance 1955-1956
- Recensement du personnel municipal dans le cadre d'un recensement des agents des services publics : notes de service, bulletins individuels, listes nominatives, imprimés, correspondance 1956
- Elections à la Commission paritaire communale : scrutins du 6 et du 20 décembre 1956 : organisation : notes de service, textes officiels, bulletins de vote, procès-verbaux des résultats, listes d'émargement, correspondance 1956
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes