92II/1-92II/27
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : JAILLARD
Type d'entrée : Don
Présentation du contenu
Minutes de lettres de la Mairie de Lyon du 8 juin 1815 au 29 juin 1829.
Lacunes : juillet 1820 à mai 1825, avril 1826 à juin 1826, janvier 1827 à mars 1827, octobre 1827, juillet à septembre 1828.
Date d'arrivée approximative : 1997
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Documents en relation
AML : Ce fonds semble correspondre à la copie des lettres expédiées par le Cabinet du Maire et dont le contenu est consigné dans les registres du 1401 WP, versement couvrant la période 1790 à 1852.
Notes
Notes communicabilité : Pas de contrat. Fonds communicable au regard des délais réglementaires des archives publiques (03/10/2008).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ACTES DE L'ADMINISTRATION MUNICIPALE. Préparation du courrier à expédier : registre (1er juillet 1816 - 30 septembre 1816)
Langue des unités documentaires
Documents en relation
Minutes de la correspondance expédiée par l'administration municipale pour la période de 1790 à 1852 : voir 1401 WP
Mots clés matières