Aide à la recherche

510 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

510WP/1-510WP/21

Date

1830-1974

Importance matérielle

21

Origine

Service chargé des bâtiments communaux

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé des bâtiments communaux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Edifices communaux et voirie urbaine : service des bâtiments communaux, recette municipale, congrès, expositions, musées, écoles, fonctionnement, comptabilité, affaires contentieuses, travaux, contributions : correspondance, registres (1830-1974)

BATIMENTS COMMUNAUX

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

510WP/15

Cote/Cotes extrêmes

510WP/15

Date

1907-1937

Présentation du contenu

EDIFICES COMMUNAUX ET VOIRIE URBAINE : acquisition, location et occupation militaire de terrains et d'immeubles, règlementation sur le louage et les baux commerciaux 1907-1937

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

CHARTREUX--COURS DES, GROLEE--QUARTIER

Mots clés matières

BAIL COMMERCIAL, EDIFICE COMMUNAL, LOCATION D'IMMEUBLE, LOCATION DE TERRAIN, OCCUPATION MILITAIRE, VOIRIE URBAINE, ACQUISITION DOMANIALE

Mots clés personnes

SOCIETE LYONNAISE DE PROPRIETE D'IMMEUBLES, CONGREGATION DES SOEURS DE L'ADORATION PERPETUELLE