Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Services funéraires
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service de la réglementation. Inhumations et crémations : dossiers de concessions de 30 ans.
Type de classement : Chronologique
Note sur le classement : Les dates portées dans les analyses correspondent au dernier renouvellement des concessions. Les années extrêmes correspondent aux années théoriques de la fin des concessions.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers de concessions 30 ans du 02/07 au 30/09/1966.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 100
Langue des unités documentaires
Notes
Dossier partiellement rendu au service le 05/11/2010
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