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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Mairie du 3ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Mairie du 3ème arr. : - recensement de la population : listes nominatives (1921,1954,1962,1968) - cadastre : registres s.d. - affaires militaires : retraite des anciens combattants (1956-1963), recensement des jeunes gens (1903,1925,1929-1935,1937-1940) - permis de chasse (1975-1977) : assurance, inscription, cartes de validation - élections politiques (générales, législatives, cantonales, municipales, référendum), élections professionnelles (Prud'hommes, chambre de commerce et des métiers, caisse primaire de sécurité sociale et d'allocations familiales, consulaires) : opérations électorales et procès-verbaux (1924-1973), listes électorales (1945-1976), révision des listes électorales (1939-1973).
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
REQUISITION MILITAIRE : - Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : classement alphabétique des noms de propriétaire : registre 1938
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières