2455WP/1-2455WP/44
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération : les Subsistances.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération.
Les Subsistances (EI 01182). Restructuration : demande de permis de construire, demande de permis de démolir, contrôle de la sécurité et de l'accessibilité.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires