
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1965
294/1965 : 202 av. du 25e RTS 69009 (1965-1970)
295/1965 : 39 rue Seignemartin 69008 (1965-1966)
296/1965 : 17 rue G. Kubler 69004 (1965-1966)
298/1965 : 31 rue Ste-Anne-de-Baraban 69003 (1965-1966)
299/1965 : 22 rue du Puisard 69008 (1965-1966)
300/1965 : 1 av. J. Masset 69005, P 429/1966 et 479/1966 (1964-1969)
301/1965 : 26 crs de Verdun 69002 (1965-1966)
302/1965 : 22 rue Mouillard 69009 (1965-1970)
303/1965 : 11 rue J. Cambon 69008 (1965)
304/1965 : 52 bis rue J. Valensaut 69008, Rec 460/1965 (1965).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires