Aide à la recherche

2878W - Ecologie urbaine, hygiène urbaine

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2878W/1-2878W/77

Date

1985-2019

Importance matérielle

11,2 ml

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 17/06/2021

Présentation du contenu

1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).

Mode de classement

Classement par arrondissement

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W

Mots clés matières

santé, action sanitaire, amélioration de l'habitat, habitat insalubre

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 901 Hygiène de l'habitat

Cote/Cotes extrêmes

2878W/52-2878W/61

Date

1995-2018

Présentation du contenu

Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.

Rue Jangot à rue Professeur Grignard.

Cote/Cotes extrêmes

2878W/58

Date

1995-2016

Présentation du contenu

1, 1A, 3, 13 rue Jangot.
11, 13 rue Jacques Monod.
44, 51, 70 rue Jaboulay.
17 rue Gustave Nadaud.
6, 7 rue Hector Malot.
78, 83, 101, 118, 120, 122 rue Montesquieu.
3, 5, 8, 10, 24 rue Nicolaï.
70, 76, 78, 83 rue Parmentier.
Rue Pauline Kergomard (pas de n°).
7, 10, 14, 15, 18, 20, 25, 32, 36, 46, 47, 50, 58, 69, 71, 75, 77, 104 rue Pasteur.
9, 11 rue Passet.
3, 20, 32, 36, 51 rue Père Chevrier.
46, 67, 75, 77 rue Pré-Gaudry.
16 rue Jean Marie Chavant.
48 route de Vienne.
21 allée Pierre de Coubertin.
8, 19, 20, 22, 24 rue Pierre Robin.
34 rue Pierre Sémard.
25 rue Professeur Grignard.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.