321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PASSAGE BENOIT, 4ème arrondissement : - Cession du sol du passage privé dit passage Benoit sis au nord de la rue Jacquard entre les rues de l'Enfance et Saint Pothin, pétition, classement dans la voirie urbaine du dit passage, enquête d'utilité publique, nivellement, établissement de trottoirs en terre avec rigoles et bordurettes en cailloux roulés, installation d'éclairage : correspondance, délibération, rapport, plan, affiches publiques, procès verbaux de mensuration, devis, profil en long 1899-1906
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières