
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/05/2023.
Présentation du contenu
2931W/1-3 - Administration (1997-2015).
2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).
2931W/20-33 - Education (2003-2016).
2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).
2931W/39-42 - Sports (2001-2015).
2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).
Mode de classement
Classement thématique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
EI n° 03401
Opération n° 03401002
Etude préalable d'aide à la décision (EPAD), copie de vente (2008-2009) ; étude du sol, plan, cahier des charges (2010-2011) ; avant-projet sommaire (APS) : plan, notice, rapport (2011) ; avant-projet détaillé (APD) : bordereau, devis, tableau de bord, correspondance, calcul (2011-2012) ; étude de faisabilité, programme, rapport (2010-2011 ) ; plans avant démolition (2010), rapport de contrôle, rapport, attestation, bordereau, compte rendu (2011-2014).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)