Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Cité internationale quai A. Lignon. Autorisations d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir, permis de lotir, enquêtes publiques.
Type de classement : Chronologique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Présentation du contenu
Cité internationale. Autorisations d'urbanisme.
- Permis de démolir n° 160/1989 et n° 251/1989 : quai A. Lignon, palais de la Foire.
- Enquête publique relative au permis de construire n° 29/1992.
- Permis de construire n° 29/1992 : quai A. lignon, pôle d'affaires, bureaux, hôtel, centre de congrès et d'exposition, commerces, aires de stationnement (formulaire de demande, avis, notices, étude d'impact).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires