1476W/1-1476W/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1985
174/1985 : 47 rue du Bourbonnais 69009 (1985-1986)
175/1985 : 194 av. P. Santy 69008 (1985-1986)
176/1985 : 7 rue A. Camus 69009 (1985-1986)
177/1985 : 149 rue P. Valdo 69005 (1985)
178/1985 : 19 rue de la Villette 69003 (1985-1986)
179/1985 : 83 rue de Bourgogne 69009 (1985-1986)
181/1985 : 5 rue Tavernier 69001 (1985-1986)
182/1985 : 265 rue Vendôme 69003 (1985-1987).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires