56II/1-56II/4
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Donateur inconnu
Type d'entrée : Inconnu
Présentation du contenu
Famille Labaty-Penelon : papiers de famille : état des propriétés immobilières, entretien , activité commerciale : importation de Cachemires des Indes, manufacture de dentelles, 1848-1907.
Date d'arrivée approximative : Sans date
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Notes
Notes communicabilité : Pas de contrat. Fonds communicable au regard des délais réglementaires des archives publiques (03/10/2008).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
FAMILLE LABATY-PENELON : - Propriétés immobilières : entretien, travaux, location, héritages : correspondance, cartes de visite, comptes financiers, extrait du cadastre, extrait d'acte de mariage, extrait d'acte de baptême, reçus, mémoires de travaux, factures, notes d'information, affichette, exploits d'huissier, nomenclature, listes nominatives, avertissements de taxes, sommation sans frais, avis de dépôt, mandats de paiement, bordereaux de créance, actes notariés, extrait des registres d'inscription du bureau des Hypothèques, comptes de tutelle, plans, polices d'abonnement, contrats, testament 1853-1907
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés personnes