Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal titulaire : enregistrement des sommes mandatées : traitements, indemnités, prestations familiales : registres 1947-1952
FINANCES - 3D
Date d’arrivée approximative : 1954
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal titulaire : enregistrement des mandats établis mécanographiquement :
Traitements, indemnités, prestations familiales, cotisations d'assurances sociales, impôt cédulaire :
- janvier 1947 : état mensuel nominatif ou récapitulatif par service des sommes ordonnancées et des retenues : registre 1947
- février et mars 1947 : état mensuel nominatif ou récapitulatif par service des sommes ordonnancées et des retenues : registre 1947
- avril 1947 : état mensuel nominatif ou récapitulatif par service des sommes ordonnancées et des retenues : registre 1947
- mai et juin 1947 : état mensuel nominatif ou récapitulatif par service des sommes ordonnancées et des retenues : registre 1947
- juillet et août 1947 : état mensuel nominatif ou récapitulatif par service des sommes ordonnancées et des retenues : registre 1947
- septembre et octobre 1947 : état mensuel nominatif ou récapitulatif par service des sommes ordonnancées et des retenues : registre 1947
- novembre et décembre 1947 : état mensuel nominatif ou récapitulatif par service des sommes ordonnancées et des retenues : registre 1947
Indemnités, allocation spéciale forfaitaire : septembre et octobre 1947 : état mensuel nominatif ou récapitulatif par service des sommes ordonnancées et des retenues : registre 1947
Langue des unités documentaires
Mots clés matières