1629 W - Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1987

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Cote/Cotes extrêmes

1629W/1-1629W/130

Date

1977-2003

Importance matérielle

130

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Versement de la Direction de l'Urbanisme appliqué ayant transité par les Archives communautaires, coté n° 1159 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Présentation du contenu

 

 

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1629W/26

Cote/Cotes extrêmes

1629W/26

Date

1987-2003

Présentation du contenu

Permis de construire 1987

143/1987 : 14 rue Arthaud 69004, M 268/1988 et 621/1988 (1987-1990)

144/1987 : 16-18 rue de Belfort 69004, T 407/1988, M 713/1988 et 266/1991, permis de démolir 48/1987 (1987-2003)

145/1987 : 31 à 35 rue Denfert-Rochereau 69004 (1987-1988)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français