1758W/1-1758W/193
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, consultations préalables.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Certificats d'urbanisme de division et de cession
4/1991 72 rue Chazière 69004.
9/1991 14 rue Sylvain Simondan 69009.
20/1991 18 rue Seguin 69002.
22/1991 Quai Fillon 69007.
26/1991 266 rue P. Bert, 177 avenue F. Faure 69003.
31/1991 250 à 256 rue M. Mérieux, rue du Vercors 69007.
32/1991 264 rue P. Bert 69003.
37/1991 91 avenue Gl Frère 69008.
39/1991 14-16 petite rue de la Viabert 69006.
40/1991 158 rue P. Valdo 69005.
44/1991 17 rue G. Kubler 69004.
49/1991 75 à 79 montée de la Grande Côte 69001.
50/1991 77 bis montée de la Grande Côte 69001.
53/1991 33-35 rue du Bon Pasteur 69001.
63/1991 avenue Lacassagne 69003.
64/1991 10 rue du Béguin 69007.
66/1991 26 rue Sainte Marie 69003.
67/1991 125 avenue S. Apollinaire, 54 rue P. Audry 69009.
70/1991 146 à 150 rue Cdt Charcot 69005.
71/1991 avenue des Sources 69009.
75/1991 45 rue Turbil 69003.
80/1991 63 avenue P. Santy 69008.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires