1093 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1093WP/1-1093WP/102

Date

1926-1983

Description physique

Notes contenant : 396-487

Importance matérielle

105

Origine

Circulation - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 698

Versant ou donateur : Circulation - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Circulation et stationnement : réglementation ; signalisation ; statistiques ; administration du service 1926-1982
Transports urbains : taxis : réglementation, organisation et fonctionnement de la profession de chauffeur de taxi 1974-1983

POLICE MUNICIPALE - 8D

Note sur le classement : Classé en décembre 1995.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 1093WP/8-53 ont été éliminés le 07/12/2016 (cf BE 2016/71).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1093WP/63

Cote/Cotes extrêmes

1093WP/63

Date

1975-1980

Présentation du contenu

CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation provisoire de la circulation : manifestations publicitaires et commerciales : correspondance, textes officiels 1975-1980

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières