321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE TRONCHET, 6ème arrondissement: - exécution de remblais sis la dite rue et la rue de Sèze : correspondance, devis, soumission 1859 - ouverture et élargissement de la dite rue, achèvement de la dite rue entre les rues Masséna et Ney : cession de terrains, expropriation, offres administratives, construction de chaussées : affiches publiques, correspondance, délibérations, soumission, arrêté préfectoral, devis estimatif de travaux, avant métré de travaux, procès verbal de mensuration, rapports, traité, actes de vente, plans, procès verbaux de mensuration, minutes, profils 1860-1885
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières