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2345 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2345WP/1-2345WP/245

Date

1962-2007

Importance matérielle

245

Origine

Direction de la Police municipale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Police municipale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Fonctionnement.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 607 Circulation et stationnement

2345WP/192

Cote/Cotes extrêmes

2345WP/192

Date

1992-2002

Présentation du contenu

Réunions. Commission consultative communale de sécurité publique (2002), rencontres avec la préfecture (1992-1995) : rapports, plans, notes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français