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2867W - Mandatures 2008-2014 et 2014-2020. Cabinet de M. Gilles Buna, cabinet de M. Michel Le Faou.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2867W/1-56

Date

1993-2019

Importance matérielle

6,4 ml

Origine

Cabinet de M. Gilles Buna, adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville. Cabinet de M. Michel Le Faou, adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville.

Modalités d'entrées

Versement du 10/03/2020

Présentation du contenu

Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou). Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 2867W/17, 2867W/26, 2867W/28, 2867W/29, 2867W/33, 2867W/36, 2867W/43 et 2867W/53 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

2866W ; 2873W

Mots clés matières

élu, conseiller municipal, politique de la ville, urbanisme, logement

Fonctions

2 Cabinets des élus, 201 Adjoints au maire

Cote/Cotes extrêmes

2867W/3-56

Date

1993-2018

Cote/Cotes extrêmes

2867W/36-37

Date

1999-2017

Place de l'Europe ; maison Rose 79 cours Vitton ; transports, ligne C3 ; allées Vendôme place Edgard Quinet ; café du Pond ; stade Anatole France.

Cote/Cotes extrêmes

2867W/36

Date

1999-2017

Présentation du contenu

Place de l'Europe, aménagement : étude de faisabilité, synthèse des préconisations, réponses aux questions lors du Conseil municipal, notes, méls, correspondance (1999-2016).
Maison Rose 79 cours Vitton, construction de bureaux : étude de faisabilité, projets, recours gracieux, méls (2017).
Transports, amélioration des performances de la ligne C3 : réunion publique d'information du 05/04/2016 (2015-2016).
Allées Vendôme place Edgard Quinet, aménagement : programme, réunion publique, coupures de presse, relevés de décisions, comptes rendus de réunion, réponses aux questions lors du Conseil municipal, notes, méls, correspondance (2000-2015).
Café du Pond, aménagement d'une terrasse : projets, coupures de presse, notes, méls, correspondance (2007-2013).
Devenir du stade Anatole France : état des lieux,  pétition de  l'association de défense du square Anatole France (liste nominative avec adresse) (2016), coupure de presse, notes, méls, correspondance (2014-2017).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017 (Communicabilité vérifiée)


Communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).