913WP/1-913WP/11
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00762
Versant ou donateur : Carrières - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : notes de service (1985-1986) ; commission du personnel municipal : procès-verbaux de réunion (1984-1986) ; commission paritaire communale : procès-verbaux de réunion (1978-1985) ; carrières : photocopies d'arrétés du maire (1985-1986)
PERSONNEL - 1D
Les paquets 92, 93, 94 (avec numérotation) sortis le 29/09/88 : Service des carrières
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL : carrières : textes officiels (photocopies d'arrêtés du Maire inexistants dans le registre des arrêtés possédé par les A.M.L.) (1985)
Langue des unités documentaires
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