1423WP/1-1423WP/10
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Police administrative
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police administrative : notifications : procès-verbaux, registres 1982-1983 ; Syndicats professionnels : création, dépôt des statuts, liste des noms des administrateurs, subventions, modifications ; Immeubles insalubres : travaux d'office ; Hébergement collectif ; Installations classées 1976-1986 ; Nomades 1978-1981 ; Contraventions : procès-verbaux 1979-1985 ; Piscines, baignades : déclarations d'ouverture 1984 ; Commerce : autorisation de vente de poudre et munition de chasse 1978-1984
ADMINISTRATION GENERALE
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Suivi des syndicats de métiers :
- N° 471 : Chambre syndicale des tisseurs de Lyon et région (1884-1982)
- N° 550 : Fédération départementale des groupements féminins de vulgarisation (1961-1986)
- N° 635 : Syndicat de l'agriculture et du personnel des entreprises de jardins de Lyon et de la région (1969-1981).
Dossier "N° 640 : Fédération régionale des coopératives agricoles de Rhône-Alpes (1981-1987)" rendu au service le 14/02/2008
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires
Notes
Dossier "N° 640 : Fédération régionale des coopératives agricoles de Rhône-Alpes (1981-1987)" restitué au service le 14/02/2008