5II/1-5II/18
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Donateur inconnu
Type d'entrée : Inconnu
Présentation du contenu
Famille Regnauld de Parcieu 1626-1881, famille de Ponsainpierre 1673-1759, familles alliées 1595-1805 : correspondance familiale et d'affaires, actes et titres de propriété.
Date d'arrivée approximative : Sans date
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Bibliographie
INVENTAIRE DACTYLOGRAPHIE - LISTE ALPHABETIQUE ET DESCRIPTIVE DES CACHETS DE LETTRES
Notes
Notes communicabilité : Pas de contrat. Fonds communicable au regard des délais réglementaires des archives publiques (30/09/2008).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
MAISONS PROVENANT DES PONSAINPIERRE : titres de propriété, réparations et entretien, loyers, rentes et pensions passives, impôts : - Pièces communes à plusieurs maisons 1698-1718,170-1796 - Maison des "Grosses têtes", 23 rue Juiverie 1746-1793 - Maison 3 rue de la Loge 1675-1796 - Maison 29 rue Saint-Jean 1660-1803 - Maison 26 rue Saint-Georges 1788-1803
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés personnes