1II - Petits fonds privés

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Cote/Cotes extrêmes

1II/1/1-1II/696/1

Date

1481-2021

Origine

Producteurs multiples.

Modalités d'entrées

Les documents cotés en 1II sont entrés aux Archives municipales de Lyon par voie de dons ou d'achats depuis le XIXe siècle.

 

Présentation du contenu

La sous-série est constituée de dons et d'achats de pièces isolées et de fonds privés de petite taille (moins d'une boîte d'archives).

 

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Pour certaines cotes, les documents en double exemplaire ont été éliminées réglementairement.

 

Accroissements

La sous-série est ouverte. Elle est donc susceptible de s'accroître par de nouveaux dons ou achats.

 

Langue des unités documentaires

La grande majorité des pièces de cette sous-série est rédigée en français. Cependant, certains documents sont rédigés en italien ou anglais.

Province du Franc-Lyonnais

Cote/Cotes extrêmes

1II/19/1, Ancienne cote : II 21 (Ancienne cote)

Date

1788-1790

Origine

Province du Franc-Lyonnais

Modalités d'entrées

Inconnues.

Présentation du contenu

Requête du département de Lyon et de la province de Franc-Lyonnais pour obtenir une visite des archives à Neuville, correspondance de Verdat de Sure et de Chartron, syndics de la communauté de Cuire-Croix-Rousse, du comte de Gourcy-Mainville, procureur-syndic et député de la ville de Lyon (1788). Représentation et défense des privilèges auprès de Necker : correspondance de M. de Chavanne (1790).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicabilité vérifiée

Conditions d'utilisation

Reproduction autorisée pour usage privé

Langue des unités documentaires

Français