1217WP/1-1217WP/208
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : registres des délibérations, plumitifs.
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Municipalité du Midi : registre des arrêtés, avis et délibérations (23 floréal an VIII-4è jour complémentaire an XIII).
Fin de la séance du 13 mai 1800 (23 floréal an VIII) commencée dans le registre précédent coté 1217 WP 15.
Le registre se poursuit ensuite uniquement avec les arrêtés du maire (27 floréal an VIII-4ème jour complémentaire an XIII = 17 mai 1800-21 septembre 1805)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 4 et numérisé en 2 Num 20
Mots clés matières
Mots clés typologiques