371 W

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Cote/Cotes extrêmes

371W/1-371W/112

Date

1926-1989

Importance matérielle

112

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00345

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1964 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.

Note sur le classement : Classé en 1998 ; 2009

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

371W/36

Cote/Cotes extrêmes

371W/36

Date

1959-1969

Présentation du contenu

Permis de construire 1964

285/1964 : 5 à 9 bis crs Suchet 69002 (1964-1969)

286/1964 : 119 rue des Charmettes, rue Germain 69006 (1964-1965)

287/1964 : 102-104 rue P. de Lassalle 69007 (1959-1965)

288/1964 : Chalet du Parc de la Tête d'Or 69006 (1964-1965)

289/1964 : 24 av. J. Masset 69009 (1962-1965).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français