978WP/1-978WP/132
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Domaine de Cibeins
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Domaine de Cibeins : organisation du domaine (1918-1987) : comptabilité, correspondance, gestion du personnel, travaux d'entretien, notes de service, comité des oeuvres sociales, lycée agricole, exploitation agricole
AFFAIRES SCOLAIRES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DOMAINE MUNICIPAL DE CIBEINS :
- contributions indirectes : taxes sur le chiffre d'affaire, paiement de supplément de droit : pièces justificatives, correspondance 1937-1955 . taxes foncières : correspondance 1972-1986
- Comptabilité : intérêts et parts sociales : coopératives agricoles, syndicats agricoles : attestation d'inscription, certificat justifiant l'impôt, correspondance 1970-1987
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes