CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/34

Date

1517-1518

Présentation du contenu

Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1517 - 1518)

Nommées, du côté de Saint-Nizier - Claude Barsuraube, teinturier, possède, dans la rue ou ruelle de Montribloud (aujourd'hui la rue Mulet), une grange, maison, pressoir et jardin, " auquel jardin a, oultre la dicte grange, cinq petites chambres à filles joyeuses, faisant le coing de la ruelle Pet-Estret " (Pas-Étroit) ; (folio 21) - Jeanne, veuve de Michel Roy, dit Combremont, tient en partie une maison moyenne et basse en la dicte ruelle de Montribloud, ayant issue en Pet-Estret. Filles publiques y demeurent ; " (folio 21 verso) - la commune tient " une grange haulte et basse en la ruelle tirant du port Figuet à la tour des Pastes, faisant le coing tirant de la dicte ruelle en l'Arbre-Sec, joignant ès granges qui furent de Jehan Offrey, de tous costez ; "(folio 24 verso) - la veuve de Jean Offrey, dit Breton, notaire, tient " une grand grange, contenant six tenemens et une entrée de jardin dernier (derrière), en la dicte rue (ou ruelle), du cousté devers soir, joignant à la dicte grange de la communaulté, devers vent et matin, " etc. ; (folio 25) - Charles, seigneur d'Yères en Dauphiné, possède, en la rue de l'Arbre-Sec, deux corps de bâtiment bas avec un jardin derrière ; (folio 31 verso) - messire Simon Goujon, prêtre, tient un corps de maison avec un jardin derrière, " la même rue, faisant le coing tirant en la ruelle du Pisay, devant ung puys estant en la dicte rue, joignant à la maison de Pierre Charlie (Charly, dit Labbé), cordier", etc. ; (folio 32 verso) - les hoirs François de Chiel, dit de Genas, ont deux corps de logis sur rue et un grand jardin derrière, en la même rue de l'Arbre-Sec, etc. ; (folio 33) - Pierre Bouteiller, " escripvain, " est logé dans ce quartier ; - Hans Pinchon, charretier allemand. Meubles et pratique 30 livres ; (folio 42) - Pierre de Bologne, dit Pitron, hôtelier, possède un grand ténement de maisons en voie de construction, " traversant de Pet-Estret en la ruelle de Montribloud, devers vent, " etc. ;(folio 49) - Claude Girard tient, du chef de sa femme, " une maison haulte, moyenne et basse, tenant deux corps de maison, dont l'ung fait le coing de la ruelle de Montribloud, joignant à la maison de la veuve Anthoine Buatier, devers matin, et l'autre corps de maison où pend pour enseigne le Mulet, à présent ". (juin 1517. C'est vraisemblablement de cette enseigne que la rue Mulet actuelle tire son nom) ; (folio 53) - les héritiers de François Rubys tiennent, en la grand rue tirant de Saint-Nizier sur le pont de Saône, " une maison haute, moyenne et basse, joignant, au couchant, la maison des héritiers de messire Jean Palmier et de dame Louise Robertet, veuve de Pierre Palmier. Cet immeuble vaut 330 livres par an, et les hoirs de Rubys sont taxés à 1,500 livres " pour leur train et pratique ; "(folio 64) - Barthélemi de Poges, de Pogges et de Poge (allié aux Rubys) est logé chez Jean Audebert, même rue. Il est estimé 800 livres pour ses meubles et pratique, etc. ; (folio 67 verso) - les custodes de l'église Sainte-Croix, ainsi que plusieurs autres personnes, parmi lesquelles on distingue Claude Guerrier, la veuve d'Aynard de Villars ; Ennemond Poncet, notaire, etc., tiennent un ou plusieurs " bans de boucherie " (étals) dans la boucherie Saint-Nizier. Ces bancs valent depuis 12 jusqu'à 35 livres par an, etc.(folio 71)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48