2965W/1-2965W/5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 12/01/2024.
Présentation du contenu
Procès-verbaux des séances du conseil du 5e arrondissement de Lyon et du comité d'initiative et de consultation d'arrondissement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 0,9 ml (doublons, projets de délibérations et extraits du registre des délibérations).
Mode de classement
Chronologique
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Agrafes rouillées
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers de séance.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Année 1995 : séances des 3 juillet, 31 août, 28 septembre, 26 octobre, 23 novembre.
Année 1996 : séances des 4 janvier, 25 janvier, 22 février, 11 avril, 14 mai, 20 juin, 5 septembre, 3 octobre, 7 novembre, 28 novembre.
Année 1997 : séances des 6 janvier, 30 janvier, 4 mars, 9 avril, 15 mai, 19 juin, 4 septembre, 26 septembre, 30 octobre, 27 novembre.
Année 1998 : séances des 6 janvier, 4 février, 12 mars, 14 avril, 20 mai, 25 juin, 4 septembre, 24 septembre, 22 octobre, 26 novembre.
Année 1999 : séances des 4 janvier, 4 février, 4 mars, 8 avril, 12 mai, 17 juin, 2 septembre, 30 septembre, 4 novembre, 26 novembre.
Année 2000 : séances des 3 janvier, 27 janvier, 2 mars, 6 avril, 2 mai, 15 juin, 31 août, 5 octobre, 6 novembre, 23 novembre.
Année 2001 : séances des 4 janvier, 1er février, 2 avril, 25 avril, 23 mai, 13 juin, 3 septembre, 26 septembre, 29 octobre, 28 novembre.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)