1771W/1-1771W/151
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Enfance
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction de l'Enfance. Fonctionnement : comptes rendus de réunions des commissions, suivi des structures d'accueil des enfants, gestion du personnel, travaux, centres médicaux-sociaux, médaille française, caisse des écoles, crèche parentale associative Les Chenapans, internat du Vernay.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Structures associatives du 6ème arrondissement.
- Local de la halte-garderie Pierrot et Colombine. Location par la Ville : avis d'échéance, récapitulatif de la consommation de fluides, attestation d'assurance, délibérations du Conseil municipal, ordonnance d'un juge commissaire, acte notarié, correspondance (1960-1995).
- Crèche Cadet Bretelle. Suivi financier, attribution de subventions : compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, état du personnel, délibérations du Conseil municipal, rapport au Conseil d'administration, attestation annuelle remise à la Caisse d'Allocations Familiales, correspondance, notes (1987-1996).
- Immeuble abritant la crèche Cadet Bretelle, 101 rue Bossuet. Gestion : procès verbal de l'assemblée générale des copropriétaires, convocation, correspondance, devis, demande de règlement des administrateurs, compte individuel de copropriété, demande de règlement des charges, avis d'échéance, convention de bail, baux locatifs (1908-1983), correspondance (1908-1996).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires