Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1579 - 1580) Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso Gages des officiers de la ville
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso, receveur des deniers communs. - Gages des officiers de la ville - des consuls Jacques Jacquet, - Jacques Teste, - Antoine de Laporte, - Antoine Grolier, du procureur général de la ville, - Claude de Rubys, - de Dominique Dufour, solliciteur des procès, - d'Arnaud Neyron, procureur de la ville, - d'Antoine Guillems de Sala, capitaine de la ville, - de Claude du Fenoil, sergent-major, - Bertrand Castel, voyer, - Gabriel Dumas, commis du voyer, - Benoît Dutroncy, secrétaire de la ville, - Pierre Blache, commis du receveur et commis à " la recepte et despence des bledz qui furent délivrés eu lad. année (1574) aux boullengiers de lad. ville ". - Claude Sonthonas, commis au secrétariat, - Louis de la Chassaigne, clerc du secrétaire de la ville, - Pièce N° 33 - des mandeurs Jean Raze, Mathieu Oulier, Vincent Dru, - Pièce N° 34 - de Pierre Guichard, chargé d'assister les mandeurs pour assembler le consulat et convoquer les assemblées générales. - Pièce n° 35 - Gratification à Antoine Jacquet, secrétaire de la poste. et à Jean d'Auvergne " porte paquet ". - Paiement à François Broullard, messager ordinaire de la ville. - Gages de Nicolas Tixier, commis à la grenette, - de Louis Olivier, chargé d'ouvrir et fermer les cadenas des chaînes de la Saône, du sergent Revert " commis à se prendre garde et avoir l'oeil sur les faulxbourgs de Saint Just et Saint Heregny ", - de Mathieu Oulier, commis à ouvrir et fermer les quatre portes le long du Rhône, - de Claude Granil, " commis à avoir l'oeil et se prendre garde à la porte de Pierrescize à ceulx qui entrent et sortent par lad. porte ", - de César Camet, " commis à se prendre garde sur les ports et le long des rivières du Rhône et de la Saosne, à ce qu'il ne sorte aulcune marchandise de lad. ville, sans avoir payé et acquitté le droit de la rêve et traicte foraine ", - de Gabriel Dumas, commis à ouvrir et fermer les portes Saint-Just et Saint George ''. - Pièce N° 49 - Gages du trompette - Antoine Regnaud, - pièce N° 51 - de Jacques Bigaud, crieur de la ville, - d'André Marcel, marguillier de Saint-Nizier, Pièce N° 56, 58 - de Jean Venda et Claude François, " réveille-matin ", - du bourreau Claude Saltier.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes