2602WP/1-2602WP/14
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Relations avec les résidents : démocratie participative, conseils de quartiers.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Démocratie participative. Appel à projet en faveur des initiatives des conseils de quartier (APICQ) : document de référence (règlement, dossier, dépliant), originaux des dossiers déposés, note du jury, suivi des projets, documents administratif et financier sur le suivi budgétaire de l'enveloppement afférents aux conseils de quartiers, fonds d'initiative locale (FIL).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires