2602 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2602WP/1-2602WP/14

Date

2002-2014

Importance matérielle

14

Origine

Service des mairies d'arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Relations avec les résidents : démocratie participative, conseils de quartiers.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2602WP/12

Cote/Cotes extrêmes

2602WP/12

Date

2011-2013

Présentation du contenu

Démocratie participative. Appel à projet en faveur des initiatives des conseils de quartier (APICQ) : document de référence (règlement, dossier, dépliant), originaux des dossiers déposés, note du jury, suivi des projets, documents administratif et financier sur le suivi budgétaire de l'enveloppement afférents aux conseils de quartiers, fonds d'initiative locale (FIL).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français