404 W

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Cote/Cotes extrêmes

404W/1-404W/52

Date

1955-1991

Importance matérielle

52

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00781.1

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1980 : permis de construire, "affaires diverses", avis de principe, permis de démolir, correspondance (1955-1991).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

404W/47

Cote/Cotes extrêmes

404W/47

Date

1980

Présentation du contenu

Urbanisme. Correspondance : chrono.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français