1904W/1-1904W/82
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de direction : budgets et comptes, correspondance, dossiers thématiques, urbanisme opérationnel (projets d'aménagement, suivi d'opérations), urbanisme réglementaire (POS, DIA), documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondance de la Direction de l'aménagement urbain : registre (1995-1997), chrono départ (du 01/01 au 10/05/1998).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 6
Langue des unités documentaires