1858W/1-1858W/357
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1995
063/1995 : 108 rue Bossuet 69006, modificatif 63/1995 (1995-1998)
064/1995 : 187 à 191 rue M. Mérieux 69007, modificatif 428/1992 (1992-1995)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires