1542 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1542WP/1-1542WP/439

Date

1931-1996

Importance matérielle

438

Origine

Direction administrative des Travaux et Marchés

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction administrative des Travaux et Marchés

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Batiments communaux. Fournitures et services, travaux : marchés de travaux.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1542WP/300

Cote/Cotes extrêmes

1542WP/300

Date

1931-1991

Présentation du contenu

- Exploitation. Tarifs applicables pour le recouvrement de dépenses : délibération (1991).

- Espaces urbains. Visite du terrain dans le 1er arrondissement de M. le Maire M. Noir : comptes rendus (1989).

- Espaces urbains. Appel à des concepteurs : dossier 60024, délibérations (1990-1991).

- Attribution de mission complémentaire : maîtrise d'ouvrage.

- Voirie. Projet de contrat de prestation entre COURLY et VDL : délibération (1984).

- Transports en communs. Gare TCL du bvd Vivier-Merle 3e : convention COURLY/TCL/VDL (1985).

- Contrôle des installations électriques sur le territoire de Lyon. Résiliation du contrat entre VDL et consuel : délibération (1990).

- Espaces verts : marchés particuliers (1985-1988).

- Contrat d'entretien de postes transformateurs d'énergie électrique (1982-1983).

- Véhicules au gaz : marché négocié (1980).

- Construction d'une salle de rock à Chassieu. Versement d'une participation : délibération (1987).

- Plan Cable, centre de distribution de permis de construire. Consultation de l'architecte conseil (1986).

- Eclairage d'un kiosque à panneaux pl. des Jacobins (1988).

- Scellement sur les immeubles militaires nécessaires à l'éclairage public : correspondance (1954).

- Gare des Brotteaux : avenant à la convention PLM/VDL (1931).

- Voies publiques limitrophes. Participation des communes voisines (1936-1944).

- Bvd de l'Hippodrome à Villeurbanne. Participation VDL : délibération (1949).

- Ouvrages SNCF. Installation d'éclairage public VDL, engagement, plans (1938-1960).

- Travaux d'éclairage public : programme (1980).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français