CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1571 - 1596) Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso apportées à l'appui de ses comptes d'apurement
Comptabilité. Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso, apportées à l'appui des comptes d'apurement (cc. 1817 - 1818) Quittances de paiements et remboursements faits par Guyot de Masso ou Pierre Blache son commis (p. 1, 4, 5, 16, 18, 29, 34, 36, 37, 38, 39, 54) ; pièces diverses délibérations consulaires, mandements, reçus, etc .., concernant l'entretien des troupes et les dépenses de guerre (p. 2, 13, 17, 27, 29, 32, 39 à 45, 48), parmi ces pièces : emprunt de 4.000 livres pour payer les Suisses (p. 2) ; compte particulier de Pierre Blache, de sommes remises à divers seigneurs et capitaines (p. 17) ; création d'une capitation sur les habitants de Lyon et d'une taxe sur le vin et le fer entrant en ville, afin de pouvoir résister aux progrès des hérétiques (p. 40) ; nomination de commissaires aux vivres (p. 43) ; permission accordée par Charles de Savoie, duc de Nemours ; gouverneur de Lyon, de lever sur la ville une somme de 40.000 écus, afin de recouvrer l'argent dépensé dans la lutte contre les hérétiques (p. 44) ; transformation de la surtaxe mise sur le sel, pour payer les troupes de Monseigneur de Nemours, en une capitation (p. 45) ; délibération consulaire (20 Mai 1577) au sujet du départ de Monsieur de Mandelot, gouverneur, quittant Lyon avec ses troupes au préjudice de la ville (p. 48). Etat de ce qui est du par la ville à maître Le Juge, avocat au parlement (p. 3). Pensions payées aux collèges de Lyon et de Tournon (p. 6 à 11, 15, 20 à 26, 46 ,55). Etat des quittances de certains rentiers sur les aides et gabelles, de 1572 à 1592 (p. 12). Paiement des gardes des portes le long du Rhône (p. 14). Compte particulier des deniers levés sur la ville sous l'autorité de Pierre Blache, pendant que le receveur Guyot de Lasso s'était absente, pour ne pas adhérer à la Ligue (p. 19). Mandement d'aine somme de 700 écus à employer aux réparations de la ville (p. 28). Pièces concernant les rentes sur les équivallents : fermage, transfert, etc... (p. 30, 33, 35, 52). Reçu d'une somme payée par Guyot de Masso en déduction des droits d'épices dus pour la reddition de son compte (p. 31). Frais de voyage du député de la ville envoyé à la suite du duc de Mayenne aux Etats généraux à Paris (p. 47). Paiement à Hugues Tripier, charpentier, pour réparations faites à l'archevêché (p. 53). Pièces diverses concernant les sommes prêtées à la ville (p. 49, 51, 56 à 58).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes