2230WP/1-2230WP/113
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Calcul du prix de revient, arrêtés relatifs au régime indemnitaire, tableaux de bord, états des effectifs, cotisations, DAS.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rémunérations. CNRACL, NBI, versement de cotisation : arrêtés du Maire, liste des agents bénéficiant de la NBI, guide de d'utilisateur du logiciel de saisie des déclarations NBI et SPP, cahier des charges des supports magnétiques, notes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires