2230 WP - Service rémunération-chômage

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2230WP/1-2230WP/113

Date

1968-2004

Importance matérielle

113

Origine

Direction du Personnel et des Ressources humaines

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

 Calcul du prix de revient, arrêtés relatifs au régime indemnitaire, tableaux de bord, états des effectifs, cotisations, DAS.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2230WP/110

Cote/Cotes extrêmes

2230WP/110

Date

1994-1995

Présentation du contenu

Rémunérations. CNRACL, NBI, versement de cotisation : arrêtés du Maire, liste des agents bénéficiant de la NBI, guide de d'utilisateur du logiciel de saisie des déclarations NBI et SPP, cahier des charges des supports magnétiques, notes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français