3WP/1-3WP/222
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Jusqu'en 1791, Cuire et la Croix-Rousse ne forment qu'une seule commune sous le nom de Cuire-La Croix-Rousse. Ce n'est qu'en 1793, au lendemain du Siège de Lyon, que le "divorce" est prononcé, et en 1827, que les limites des deux communes séparées sont définitivement fixées. A la fin de 1793, Lyon étant devenue "Commune affranchie", la Croix-Rousse fut débaptisée pour devenir "Commune Chalier", du nom du révolutionnaire croix-roussien, et ce jusqu'en 1795. La commune de la Croix-Rousse a été rattachée à Lyon le 24 mars 1852 par décret impérial, devenant le 4e arrondissement.
Modalités d'entrées
Présentation du contenu
La majorité des archives inventoriées couvrent une période allant de 1789 à mars 1852, date à laquelle la commune de la Croix-Rousse est devenue le 4e arrondissement de Lyon. Il convient cependant de préciser que dans certains dossiers, quelques documents peuvent soit dater de la fin de l'Ancien régime (ex. : série G - Contributions), soit concerner des faits postérieurs à 1852 (ex.: série H - Affaires militaires, recensement).
En ce qui concerne les pièces composant les dossiers des différentes séries, il faut noter plus particulièrement que :
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Classé en 1994.
Mots clés lieux
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
LA CROIX-ROUSSE :
- Conseil municipal : - nominations, révocations et démissions : correspondance, procès-verbaux de séances, textes officiels 1800-1851 ; - formation et installation du Conseil municipal : correspondance, textes officiels, procès-verbaux de séances 1831-1848 ; - dissolution du Conseil municipal : correspondance, textes officiels 1849 ; - listes nominatives des conseillers municipaux (1795-1849).
- Maires et adjoints : - nominations et révocations : procès-verbal de séance, textes officiels 1790-1850 ; - installation et prestation de serment : correspondance, procès-verbaux de séance, discours, affiches 1830-1849 (1790-1850).
- Personnel municipal : personnel des bureaux de la mairie (nomination, remplacement, salaires ...) : correspondance, textes officiels (1788-1852).
- personnel municipal : receveur municipal : - demande de création d'un poste spécifique : correspondance, textes officiels, liste nominative 1843-1849 - attribution de commissions sur les opérations effectuées : correspondance (1848).
- personnel municipal : commissaire de police (nomination, révocation, installation, prestation de serment ...) : correspondance, textes officiels (1795-1851).
- personnel municipal : agent de police (nominations, révocations ...) : correspondance, textes officiels (1822-1851).
- personnel municipal : garde-champêtre : texte officiel (1815).
- personnel municipal : crieur de ville : correspondance, textes officiels, autorisations [d'exercer] (1830-1849).
- personnel municipal : agent-voyer : textes officiels (1842).
- personnel municipal : surveillant de plantations publiques : textes officiels 1839, 1843 (1839-1843).
- relations officielles : adresse au Roi à l'occasion d'attentats ou de tentatives d'attentats contre la famille royale : correspondance 1820, 1835, 1836, 1841, 1842 (1820-1842).
- distinctions honorifiques : récompenses pour actes de courage et de dévouement : correspondance, textes officiels (1804-1842).
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes