1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/144

Cote/Cotes extrêmes

1757W/144

Date

1990-1993

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

604/1990 46-50 rue G. Gouy 69007 ; permis de démolir 211/1990 ; modificatifs 211/1991 et 677/1991, modificatif et transféré 445/1993.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français