Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses.Paiement des ouvriers, charpentiers, recouvreurs, maçons
Comptablité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques Coulaud, receveur des deniers communs. - Pièce N° 1 - Payement des ouvriers, charpentiers, recouvreurs, maçons, " maneuvres de la rivière et simples maneuvres, qui ont faict la grille du pont-levis du Rosne plastellé à neuf, et mis des plateaux au pont de boys du Rosne et recouvert la tour dudit pont-levis et l'esclise de Saint-Esprit et autres granges dudit pont ; " - Pièce N° 2 -" qui ont travaillé à l'édiffice d'une plessière sur la rivière du Rosne, joignant au derrier arc du pont de pierre dudit pont, du cousté de la Guillotière, affin de contregarder que ladicte ryvière ne ruyne le pont de boys dudit Rosne, en laquelle plessière convient de planter paulx de chesne et à remplir icelle plessière de pierres et cailloux avecques des fagots et graviers ; " - Pièce N° 13 - à " exausser la muraille estant entre la dernière pille dudit pont et ladicte plessière ; " - Pièce N° 14 - à " reffaire et mettre deux chevaletz neufz au-dessoubz du pont de boys dudit Rosne, " à " amasser pierres au long du Rosne pour metre et remplir ladicte plessière ; " - Pièce N° 17 - à " amasser de gros quartiers de betuns et autres pierres pour faire provision pour mectre esdictes plessières et rochez, à raison de 5 s. par journée de maczon et de charpentier, 4 s. par journée de maneuvre de la rivière, 3 s. 6 d. par journée de simple maneuvre. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes