741WP/1-741WP/72
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé des biens communaux
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Biens communaux : - terrains communaux : acquisitions, locations 1897-1904 - propriétés et droits divers : Théâtre des Célestins 1814-1890, Grand Théâtre 1825-1902, justices de paix , Hôtel de Ville 1829-1872 : inventaire du mobilier, titres de propriété, états de perception - biens nationaux (période révolutionnaire) : ventes et acquisitions, séquestres, inventaires
DOMAINE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
VOIRIE URBAINE : - Acquisition d'immeubles en raison de construction de groupe d'H.B.M. (Habitation à bon marché) dans le quartier des Brotteaux et rue Paul Bert : correspondance, cartes de visite, notes d'information, convocation, plans, procès-verbaux, rapports, décret présidentiel, état des locations, baux, actes de ventes, quittance, certificat de radiation du bureau des hypothèques, états financiers, exploits d'huissier, procès-verbal de jugement, délibérations du Conseil municipal, bon pour pouvoir, affiche 1892-1929
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières