Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00303.5
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1963
151/1963 : 5 à 9 av. de Grande Bretagne 69006 (1963-1965)
152/1963 : av. Viviani, 23 rue A. Carrel 69008 (1962-1965)
153/1963 : 9 rue A. Laviolette 69003 (1963-1966)
154/1963 : rue de la Rize 69003 (1963)
155/1963 : 26 rue J. Chapelle 69008 (1963-1964)
156/1963 : 22 à 26 rue J. d'Arc, 31 bis-ter ch. Feuillat 69003 (1963)
158/1963 : 9 ch. St-Isidore 69003 (1963)
162/1963 : av. du Château de Gerland 69007 (1963-1966)
163/1963 : 57 rue Constant 69003 (1963)
164/1963 : 33 rue de la Duchère 69005 (1963)
165/1963 : 20 rue Piperoux 69003 (1963)
166/1963 : 55 av. J. Mermoz 69008, M 61/1964 (1963-1965).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires