370 W

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Cote/Cotes extrêmes

370W/1-370W/79

Date

1950-1992

Importance matérielle

79

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00303.5

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

370W/16

Cote/Cotes extrêmes

370W/16

Date

1962-1966

Présentation du contenu

Permis de construire 1963

151/1963 : 5 à 9 av. de Grande Bretagne 69006 (1963-1965)

152/1963 : av. Viviani, 23 rue A. Carrel 69008 (1962-1965)

153/1963 : 9 rue A. Laviolette 69003 (1963-1966)

154/1963 : rue de la Rize 69003 (1963)

155/1963 : 26 rue J. Chapelle 69008 (1963-1964)

156/1963 : 22 à 26 rue J. d'Arc, 31 bis-ter ch. Feuillat 69003 (1963)

158/1963 : 9 ch. St-Isidore 69003 (1963)

162/1963 : av. du Château de Gerland 69007 (1963-1966)

163/1963 : 57 rue Constant 69003 (1963)

164/1963 : 33 rue de la Duchère 69005 (1963)

165/1963 : 20 rue Piperoux 69003 (1963)

166/1963 : 55 av. J. Mermoz 69008, M 61/1964 (1963-1965).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français