73WP/1-73WP/23
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00129
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitement du personnel municipal : Correspondance envoyée par le service électrocomptable 1962 Instructions relatives aux rémunérations salariales et aux indemnités 1961 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1961, 1962 Prestations familiales 1954-1959 Etats nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant 1960 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal (1960) et à la Société mutualiste (1961-1962) Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers -1961Enregistrement des sommes mandatées aux agents titulaires et auxiliaires (exercice 1961)
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE :
- Traitements du personnel municipal : imposition des revenus des agents titulaires : déclaration des rémunérations : année 1960 : états nominatifs des rémunérations (dans l'ordre numérique des numéros de service puis dans celui des matricules) : 2 documents mécanographiques 1960. Imposition des revenus du personnel enseignant : déclaration des rémunérations : année 1960 : états nominatifs des rémunérations : 2 documents mécanographiques 1960
- Affiliation du personnel municipal à une caisse de retraites : agents affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (C.N.R.A.C.L.) au cours de l'année 1960 : états nominatifs : 2 documents mécanographiques 1960
Langue des unités documentaires
Mots clés matières