Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1995
545/1995 : 104 rue Laënnec 69008 (1995-1998)
546/1995 : 190 avenue Thiers 69006, transfert 91/1999, 91 M2/1999, prorogation 505/1997, modificatif 167/1999 (1995-2001)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires