518WP/1-518WP/61
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Elections
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Elections : élections politiques et élections professionnelles : préparation, déroulement, résultats ; réglementation préfectorale 1789-1958
ELECTIONS
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE : Correspondance relative aux élections, à l'installation des maires et des conseillers municipaux ; extraits d'un registre de délivrance de passeports (1806), d'un registre de serment civique (1798) ; procès verbaux, délibérations, extraits des arrêtés du comité de législation 1790-1884 A noter : pièces cachetées de cire rouge
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes